Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)
- Assemblée : Conseil General
- Date : 13/12/2007
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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58 résultats pour la valeur "13/12/2007" du filtre Date de séance
Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).
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- Date : 13/12/2007
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Programme partenarial entre le Département du Haut-Rhin et l'Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin (ADAUHR)
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Agriculture.
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- Date : 13/12/2007
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Schéma de développement des enseignements artistiques spécialisés. Un soutien marqué à l'éducation artistique.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Politique départementale en faveur de la montagne
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- Date : 13/12/2007
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Etudes connexes aux documents d'urbanisme
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.
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- Date : 13/12/2007
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Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008. Les moyens d'intervention en faveur du sport
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Mission Europe
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- Date : 13/12/2007
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Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 Centre Sportif de l'Illberg à Mulhouse
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- Date : 13/12/2007
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Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relatifs aux sports de nature
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.).
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Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Action transfrontalière et internationale.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Equipements ruraux (CO2), électrification rurale.
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Budget Primitif 2008. Programme Langue et Culture Régionales 2008.
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Budget Primitif 2008. Médiathèque départementale (politique D 03). Politique de développement de la lecture publique.
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Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).
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Le Budget Primitif 2008 en faveur du développement culturel (politique D02). Territoire, public, artiste : la culture en partage.
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Budget Primitif 2008 - Gestion des déchets( CO6), qualité de l'air (C071) et maîtrise de l'énergie (C072).
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Retrait de notre recours concernant le renouvellement de la concession hydroélectrique de KEMBS.
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Budget Primitif 2008 - Mission Europe
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Transports scolaires. Budget Primitif 2008.
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Budget Primitif 2008. Délégation à l'Action Territorialisée. Programmes F01, F015, F017. Politique Vie Locale (F 03)
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Budget Primitif 2008 - Eau, assainissement, eau potable, excès d'eau.
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Transports scolaires. Budget Primitif 2008.
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Budget Primitif 2008. Collèges bâtiments existants, constructions / reconstructions et programme prévisionnel des investissements (PPI) 2008-2009.
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portant réglementation permanente de la circulation sur une voie du domaine privé du Département du Haut-Rhin, ouverte à la circulation publique, située entre les RD 47 et RD 47 I, hors agglomération, sur le territoire de la commune de MUNCHHOUSE.
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- Date : 13/12/2007
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Budget Primitif 2008 - Agriculture.
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Subventions départementales pour la constructions d'une chaufferie bois desservant plusieurs bâtiments à SEPPOIS-LE-BAS
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Budget Primitif 2008. Politique des actions éducatives (E 05).
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